Conformité au système d’étiquetage SGH - livre blanc QuickLabel Systems
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D o c ume n t d ’ i n f o rma t i o n D o c ume n t d ’ i n f o rma t i o n D o c ume n t d ’ i n f o rma t i o n D o c ume n t d ’ i n f o rma t i o n D é c emb r e 2 0 1 0 Conformité au système d’étiquetage des produits chimiques (SGH) : Exigences et solutions

Introduction Jusqu’à récemment, l’étiquetage des produits chimiques était régi par des normes créées par chaque pays, habituellement selon les avis et les commentaires de groupes sectoriels. Nous entrons dans une ère de mondialisation, dans laquelle la fabrication, l’emballage, le transport, la vente et l’utilisation de substances et de produits chimiques se fait à l’intérieur d’une chaîne d’approvisionnement mondialement interconnectée. Reconnaissant que les produits chimiques doivent être classés et étiquetés selon un système de communications universellement compris afin d’éviter les...

Dates limites pour la mise en conformité Les règlements relatifs à l’étiquetage SGH sont maintenant légalement requis dans les pays de l’Union européenne et dans certaines parties de l’Asie, et sont en voie d’être adoptés aux États- Unis et au Canada. Chaque ressort territorial applique une approche par étapes pour l’adoption des normes SGH, avec des échéances intermédiaires par type de produits chimiques. Depuis le 1er décembre 2010, des étiquettes conformes SGH sont requises pour les substances chimiques pures fabriquées, importées ou livrées en Europe ou à destination de l’Europe, ou qui...

Période de transition pour les substances pures fabriquées et «sur les rayons» avant le 1er décembre 2010 (période de grâce, permettant l'utilisation d'étiquettes qui ne satisfont pas aux normes SGH) DSD/DPD, normes nationales 1er décembre 2012 Mélanges de produits chimiques, par exemple : adhésifs, teintures, produits chimiques de laboratoire, peintures, plastiques, solvants et produits chimiques utilisés dans les produits d'entretien, les cosmétiques et les produits de toilette DSD/DPD, normes nationales 1er juin 2015 Période de transition pour les mélanges de produits chimiques fabriqués...

Substances chimiques pures : (matières et objets explosibles; gaz inflammables; aérosols inflammables; gaz comburants; gaz sous pression; liquides inflammables; matières solides inflammables; matières autoréactives; liquides pyrophoriques; solides pyrophoriques; matières auto-échauffantes; matières qui, au contact de l’eau, dégagent des gaz inflammables; liquides comburants; matières solides comburantes; peroxydes organiques; matières corrosives pour les métaux) - Australia: NOHSC, SWA - Japan: CSCL, ISHL - Philippines: OSHS - Singapore: EPMA, WSHA - Australia: 2012 - China : Implemented -...

Transport des marchandises dangereuses Transports Canada, SIMDUT Pas encore déterminée Mélanges de produits chimiques, par exemple : adhésifs, teintures, produits chimiques de laboratoire, peintures, plastiques, solvants et produits chimiques utilisés dans les produits d'entretien, les cosmétiques et les produits de toilette SIMDUT, BSPC Pas encore déterminée États-Unis Substance chimique / Secteur fonctionnel Ancienne norme, remplacée par le système SGH Date limite d'adoption Substances chimiques pures : (matières et objets explosibles; gaz inflammables; aérosols inflammables; gaz...

Éléments d’étiquetage SGH requis Selon la réglementation SGH, un identificateur de produit, des pictogrammes, des mentions d’avertissement, des mentions de danger et des données sur le fournisseur doivent être fournis sur chaque étiquette de produit chimique. • Identificateur de produit L’identificateur de produit est le nom de l’ingrédient ou le numéro de la substance chimique pure ou du mélange de produits chimiques. Le ou les noms techniques doivent être conforme aux systèmes de nomenclature de l’UICPA, du CAS ou avec le ou les noms techniques figurant dans la fiche de données de...

les boîtes et les caisses maîtresses, doivent comporter une étiquette SGH sur laquelle figurent les éléments d’identification du fournisseur. Ces éléments sont le nom, l’adresse et le numéro de téléphone du fabricant ou du fournisseur du produit. • Informations supplémentaires Les informations supplémentaires sont les autres informations sur le produit que le fabricant, le fournisseur ou toute autre partie responsable peut fournir à sa discrétion. Il est acceptable que le fabricant ajoute des mentions non harmonisées avec les normes SGH. Toutefois, ces mentions ne doivent pas être...

Deuxième option : Impression d’étiquettes au moyen d’une imprimante d’étiquettes bicouleurs Une imprimante numérique capable d’imprimer directement des étiquettes bicouleurs permet aux fabricants d’imprimer des étiquettes durables aux couleurs inaltérables comportant des contenus SGH différents, dans des tailles diverses, selon les exigences de la production. Les fabricants qui utilisent une imprimante numérique d’étiquettes bicouleurs peuvent adapter leur système d’étiquetage afin d’imprimer des étiquettes pour différentes substances chimiques et différentes tailles de récipients, deux...